Déposée le 15 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRA NOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ULTRA MAJOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRA NOVA domicilié(e) 168 Rue de Charlieu - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 024 539 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Muriel ARTIS, Avocat domicilié(e) 201 Rue du Casino - 73100 - AIX LES BAINS - France.
La marque ULTRA MAJOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ULTRA MAJOR est expirée depuis le 15 juillet 2022.
ULTRA NOVA a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA , ULTRA-RECORD
ULTRA NOVA, SAS - 168 Rue de Charlieu - 42300 - ROANNE - France - SIREN 505024539
Me Muriel ARTIS, Avocat - 201 Rue du Casino - 73100 - AIX LES BAINS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Inscription le 22 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556016 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Inscription le 22 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556017 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515390 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30
Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654764 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28
Inscription le 13 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709479 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-13
Machines-outils, outils pour machines-outils, outils actionnés mécaniquement et en particulier scies à métaux, à bois, et autres matières (droites, circulaires, à ruban ou possédant une autre forme) destinées à être utilisées comme scies mécaniques, et en général, tous outils coupants tels qu'outils de tour, de fraisage, machines à scier les métaux, le bois et autres matières (alternatives, circulaires, à ruban ou possédant une autre forme) , lames de scies, trépans, forets, tarauds, filières, mèches, embouts de vissage, adaptateurs, tournevis, douilles, fraises, fers de rabots, outillage de garage ou de mécanicien, outillage mécanique, électromécanique, pneumatique et électrique, outillage spécial, machines automatiques permettant de scier et couper, moteurs d'entraînement de machines, machines-outils, ou d'outils entraînés mécaniquement. Outils à main, outils actionnés manuellement, à savoir : scies à métaux, à bois, et autres matières (droites, circulaires, à ruban ou possédant une autre forme) destinées à être utilisées soit comme scies à main, soit comme scies mécaniques, et en général, tous outils coupants tels qu'outils de tour, de fraisage, montures de scies, lames de scies, couteaux à lames, limes, coupe-boulons, clefs de toutes sortes, rallonges pour clefs, emporte-pièces, découpe-joints, trépans, forets, tarauds, filières, mèches, embouts de vissage, adaptateurs, tournevis, douilles, fraises, fers de rabots, fraises, trousses d'outillage en métal (vides) , outillage à main, outillage de garage ou de mécanicien, outillage mécanique, outillage spécial.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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